Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'EARL Domaine des Clos de Pommard, exploitation agricole à responsabilité limitée au capital social de 80 000 €.

• SIRET : 401 234 567 00028
• RCS Dijon 401 234 567
• TVA intracommunautaire : FR12401234567
• Gérant : Antoine Rousseau
• Siège social : 12 Route des Vignes, 21200 Beaune, Côte-d'Or, Bourgogne, France
• Téléphone : 03 80 22 47 15
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Antoine Rousseau, en sa qualité de gérant de l'EARL Domaine des Clos de Pommard.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, structure, mise en page) est la propriété exclusive de l'EARL Domaine des Clos de Pommard, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le Tribunal de Commerce de Dijon sera seul compétent.

6. Réglementation applicable à nos produits

Les vins commercialisés par l'EARL Domaine des Clos de Pommard sont produits sous appellations d'origine contrôlée et protégée (AOC/AOP) Bourgogne, conformément au décret INAO en vigueur pour la région et au millésime concerné. Le domaine est certifié agriculture biologique Ecocert FR-BIO-01 et labellisé Haute Valeur Environnementale (HVE). Conformément à la loi n°91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme (Loi Évin), il est rappelé que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération, et que la vente de vin est strictement réservée aux personnes majeures (18 ans et plus).